Hébergement et réalisation

Conception et développement

La conception et le développement de cet outil est assurée par Neogeo Technologies.

Neogeo Technologies
B.L. 31
18 Rue de Bayard
31000 Toulouse
Téléphone : 05 32 10 83 49
contact[–arobase–]neogeo.fr

Le code source de cet outil est disponible sur Github.

L'hébergement est assuré par la société OVH.

L'administration de l'outil est assurée par la Région Hauts-de-France et les membres de Géo2France.

Collecte des données personnelles et CNIL

Collecte d’informations à caractère personnel

Cette application recueille uniquement les informations nécessaire à sa mise en œuvre :

  • Identification des utilisateurs disposant d'un compte nominatif : nom et adresse email ;
  • Modifications réalisées par les utilisateurs sur les bases de données collaboratives afin d'assurer un suivi des modifications sous la forme de fils de discussion, de mettre en place des mécanismes de notification et de modération des contenus.

Les informations à caractère personnel ne sont accessibles qu'aux utilisateurs connectés pour les besoins des fonctions collaboratives et aux administrateurs pour les besoins d'administration de l'outil. Ces informations sont anonymisés lorsqu'elles sont présentées aux utilisateurs ne disposant pas de compte nominatif. Lorsqu'un utilisateur supprime son compte, les informations qui se rapportent à lui sont anomynisées de manière définitive.

CNIL

Le portail de Géo2France bénéficie d'une dispense de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés : dispense n°7 (CNIL - www.cnil.fr).

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Le formulaire de contact peut être utilisé pour exercer ce droit auprès de l’équipe de Géo2France.

Contenu du site

Responsabilité

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Les utilisateurs de cet outil sont tenus de ne pas l’utiliser par des moyens ou à des fins illicites ou interdits par les lois.

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Droits d’usage des ressources géographiques du portail

Les données produites par le présent outil peuvent être soumises à des conditions d’accès et d’utilisation particulières. Il est de la responsabilité de ses utilisateurs de s’assurer que l’usage qu’ils en font respecte les conditions d’accès et d’utilisation propres à chacune d’elles, y compris lorsqu’elles sont exploitées ensuite en dehors du cadre strict de cet outil.

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